Déposée le 9 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETNA-FAPEL GROUPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRIVATE LIFT »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETNA-FAPEL GROUPE domicilié(e) 135, rue D'Ermont,95210 SAINT GRATIEN - 95210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 734 691 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 16, rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETNA-FAPEL GROUPE Société par actions simplifiée - 135, rue D'Ermont,95210 SAINT GRATIEN - 95210 - France - SIREN 487734691
@MARK - 16, rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11
Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46
Inscription le 7 octobre 2013 - Changement de dénomination n°610224 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-07
Inscription le 7 octobre 2013 - Changement de dénomination n°610223 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-07
Ascenseurs, élévateurs, monte-charge, escaliers e tapis roulants ; pièces détachées s'y rapportant. Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs.
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; brochures, catalogues, calendriers, imprimés, dépliants, journaux, livres, revues, magazines, périodiques, prospectus, tracts, affiches, plaquettes (produits de l'imprimerie), publications, lettres d'information, calendriers, dessins, reproductions graphiques. Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie. Instruments d'écriture. Adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Autocollants (articles de papeterie). Posters. Sacs, sachets, films et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique.
Services d'installation, de maintenance, d'entretien, de modernisation et de réparation de machines. Services d'installation, de maintenance, d'entretien, de modernisation et de réparation d'ascenseurs, d'élévateurs, de monte-charge, escaliers et tapis roulants ; pièces détachées s'y rapportant.
Services de décoration d'ascenseurs, d'élévateurs. Dessin industriel, architecture, décoration intérieure, services de dessinateurs d'arts graphiques.
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